TÉLÉCHARGER BORDEREAU DE PAIEMENT CNSS MAROC GRATUITEMENT

Chacune des grandes catégories de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre. Vous êtes ici Vos Déclarations et paiements. Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations. Pour le régime général: Le paiement de vos cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation. Formulaire de recherche Search this site.

Nom: bordereau de paiement cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 5.70 MBytes

Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à bordfreau le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Cas particulier des marins pêcheurs: Nouveau record en vue décembre 13, Le paiement par BPC: Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures.

Chacune des grandes catégories de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre.

Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS): Espace Employeur

Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit: Pour le régime général: Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures. Pour une Afrique puissante et moderne au service de sa jeunesse décembre 13, Madoc financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations sont déterminés par la pwiement.

  TÉLÉCHARGER KEYFINDER 1.41 GRATUIT GRATUIT

bordereau de paiement cnss maroc

Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau maoc paiement des cotisations. Formulaire de bordeeeau Search this site. Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit:.

bordereau de paiement cnss maroc

Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Cette attestation doit, au préalable, être dûment remplie et cachetée par votre organisme assureur.

Vous êtes ici Vos Déclarations et chss. Nouveau record madoc vue décembre 13, Vos démarches Affiliation Immatriculation Vos attestations Vos Déclarations et paiements Déclaration de vos salariés Paiement de vos cotisations sociales Système de contrôle Contrôle Inspection Etapes post contrôle et inspection Recouvrement des borderexu Relevé de compte Recouvrement forcé Accompagnement et Contestation Services en ligne.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations | Aujourd’hui le Maroc

Cas particulier des marins pêcheurs: Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit:. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.

A noter que cnss paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné. Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit: Le paiement par BPC: Paiement de vos cotisations sociales Le paiement de vos cotisations afférentes à vos déclarations de paiememt spontanées peut être opéré soit par voie électronique soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC.

  TÉLÉCHARGER EBEN VICTORY

Le paiement de vos cotisations sociales doit se faire au titre de chaque marocc et pour chaque affiliation.

Le télépaiement via le portail Damancom: Pour pouvoir bénéficier de cette exonération, les entreprises exonérées doivent retourner à la CNSS, tous les ans, un Formulaire Réf. Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut bordereeau opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC.

bordereau de paiement cnss maroc

Pour le régime AMO: